1.INFORMATIONS JURIDIQUES ET ACCEPTATION DES CONDITIONS D’UTILISATION
1.1 Le site Internet www.art-in-time.com (ci-après le « Site Internet » ou « Site ») est exploité sous la dénomination commerciale ART IN TIME (ci-après « ART IN TIME », « il », « lui », « son », « sa », « ses », « nous », « notre », « nos ») par S.A.M CREATIONS CIRIBELLI, société monégasque, et son utilisation est régie par les présentes conditions d’utilisation (ci-après les « Conditions d’utilisation »). Nous avons établi les Conditions d’utilisation dans le but de vous informer des modalités d’utilisation de notre Site Internet et les autres services que nous vous fournissons (ci-après désignés collectivement les « Services »).
1.2 Veuillez prendre le temps de lire attentivement les Conditions d’utilisation avant d’accéder à notre Site Internet ou d’utiliser l’un de nos Services. En cas de désaccord avec une quelconque disposition des Conditions d’utilisation, veuillez immédiatement quitter le Site Internet et n’utiliser aucun de nos autres Services.
1.3 ART IN TIME peut, de temps à autre, réviser, changer, modifier et/ou supprimer toute partie des Conditions d’utilisation à sa seule discrétion. La nouvelle version datée des Conditions d’utilisation prend effet à compter de sa date de publication en ligne.
1.4 Les Conditions d’utilisation, conjointement avec notre Politique de confidentialité, régissent la relation entre ART IN TIME et vous relativement au Site Internet.
2. DESCRIPTION DES SERVICES
2.1 Le Site Internet et les Services permettent à ART IN TIME de mettre à disposition de ses clients ses garde-temps exceptionnels et d’autres créations artistiques et produits horlogers, ainsi qu’à partager, avec les utilisateurs du Site Internet et autres, des informations sur son concept unique.
2.2 Please note that all features, content, specifications of our Site or other Services, and any products described or depicted, are subject to change without notice. Also, the inclusion of any product or service does not imply or warrant that it will be available at any time.
2.3 Bien que nous nous efforcions de garantir l’exhaustivité, l’exactitude et la mise à jour de nos Services ainsi que de l’ensemble des autres informations que nous fournissons, certains renseignements fournis peuvent parfois s’avérer inexacts, incomplets ou obsolètes. Nous ne formulons aucune déclaration concernant l’exhaustivité ou l’exactitude d’un quelconque Service ou d’autres informations, contenus, conseils ou recommandations fournis par le biais du Site Internet ou des Services. Nous ne formulons par ailleurs aucune déclaration et ne donnons aucune garantie quant à la qualité ou la sécurité des produits ou Services offerts ou mis à disposition par nous ou par des tiers.
3. VOTRE UTILISATION DE NOS SERVICES
Ce que nous vous accordons
3.1 ART IN TIME vous octroie, à titre gratuit, une licence personnelle, mondiale, non cessible, non exclusive, révocable et limitée vous permettant d’accéder à nos Services et de les utiliser, aux seules fins de vous permettre, en tant qu’utilisateur, de bénéficier des avantages du Site Internet pour un usage personnel et non commercial, tel qu’autorisé par les Conditions d’utilisation et nos autres politiques. Pour plus d’informations sur la manière dont nous vous autorisons à utiliser notre Site Internet, veuillez consulter la Section 6 « Utilisation du Site Internet» ci-dessous.
Ce que vous nous accordez
3.2 Dans le cadre de votre utilisation de nos Services, vous pouvez être amené à nous fournir ou à nous autoriser à utiliser certains contenus ou autres informations provenant de vous- par exemple, lorsque vous nous transmettez des photos ou d’autres informations sur votre expérience avec les produits ART IN TIME. Ce faisant, vous accordez à ART IN TIME, à titre gratuit, une licence illimitée, irrévocable, mondiale, perpétuelle, transférable et pouvant donner lieu à l’octroi d’une sous-licence pour héberger, stocker, utiliser, afficher, reproduire, modifier, adapter, éditer, publier et distribuer le contenu ou les autres informations que vous transmettez. Conformément à notre Politique de confidentialité, nous pouvons utiliser de diverses manières tout contenu ou toute autre information que vous nous transmettez, y compris, mais sans s’y limiter, pour faciliter votre expérience ART IN TIME, pour exploiter, développer, fournir, promouvoir et améliorer les Services ou pour créer de nouveaux services ART IN TIME.
3.3 En outre, vous comprenez que tout commentaire, question, suggestion, idée, témoignage, mention, dessin, concept ou photo (ci-après désignés collectivement, les « Soumissions ») que vous nous transmettez n’est pas confidentiel et devient notre propriété exclusive. Si vous transmettez des commentaires, des suggestions ou toute autre Soumission, y compris, mais sans s’y limiter, des idées commerciales et des œuvres originales, vous accordez à ART IN TIME, à titre gratuit, un droit mondial, perpétuel, pouvant donner lieu à l’octroi complet d’une sous-licence et irrévocable d’utiliser, de distribuer, de reproduire, de modifier, d’adapter, d’afficher, de créer des œuvres à partir de telles Soumissions et de les exploiter de toute autre manière. Il en résulte que nous pouvons utiliser les idées que vous nous transmettez sans vous indemniser ni vous mentionner.
3.4 Bien que nous ne soyons pas tenus de le faire, nous pouvons, à notre entière discrétion, surveiller ou contrôler notre Site Internet, ainsi qu’accéder au contenu, l’examiner, l’inspecter, le retirer ou le supprimer à tout moment et pour quelque raison que ce soit, y compris si nous estimons que ce contenu viole les Conditions d’utilisation.
Votre comportement
3.5 Vous êtes entièrement responsable de tout contenu que vous fournissez et de toutes vos activités (même si ce contenu ou cette activité provient d’autres personnes qui ont accédé au Site Internet et à d’autres Services en utilisant votre identité).
3.6 En utilisant nos Services, vous acceptez de :
3.7 ART IN TIME vous permet de partager des informations vous concernant avec ART IN TIME, y compris des photos témoignant de votre expérience avec nos produits. Vous pouvez également communiquer avec nous, par exemple pour poser des questions ou transmettre vos réactions et suggestions, etc. Toute communication ou autre contenu que vous nous envoyez par Internet est et sera considéré comme non confidentiel. ART IN TIME n’a aucune obligation de quelque nature que ce soit à l’égard des informations fournies par vos soins. Par conséquent, toute Information Personnelle (aux termes de notre Politique de confidentialité) ou toute autre information sensible que vous choisissez de partager peut être visualisée par des tiers. Vous acceptez que toute information que vous partagez puisse être visualisée par des tiers. Veuillez ne pas partager de quelque manière que ce soit des informations que vous ne voudriez pas être vues par des tiers ou autrement accessibles au public, telles que vos Informations Personnelles (aux termes de notre Politique de confidentialité).
3.8 Il peut arriver que nous vous demandions des Informations Personnelles afin de faciliter certains Services. Par exemple, lorsque vous nous contactez pour nous faire part de commentaires ou nous poser des questions, nous pouvons vous demander vos informations de contact afin de pouvoir vous recontacter si nécessaire. Veuillez ne pas partager vos Informations Personnelles lorsque vous communiquez avec ART IN TIME, sauf sur demande expresse de notre part. Pour toute information supplémentaire sur notre utilisation des Informations Personnelles, veuillez vous référer à notre Politique de confidentialité.
4. CONFIDENTIALITÉ
4.1 La confidentialité de vos Informations Personnelles est importante, tant pour vous que pour nous. Consultez notre Politique de confidentialité pour savoir comment vos informations sont traitées lorsque vous vous inscrivez et utilisez nos Services.
5. DROITS D’AUTEUR ET DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
5.1 Le nom, la marque et les logos ART IN TIME, ainsi que toutes les autres marques, déposées ou non, liées à ART IN TIME et qui figurent sur ce Site Internet, sont des marques utilisées exclusivement par S.A.M. CREATIONS CIRIBELLI sous son nom commercial ART IN TIME. Rien de ce qui est contenu dans les Conditions d’utilisation ou sur ce Site Internet ne doit être interprété comme conférant implicitement, par estoppel ou de toute autre manière, une licence ou un droit en vertu d’un brevet, d’un droit d’auteur, d’une marque commerciale ou de tout autre droit de propriété intellectuelle de S.A.M. CREATIONS CIRIBELLI ou de ses sociétés liées.
5.2 Les informations, photos, textes, graphiques, vidéos, audio, outils, images et tout autre contenu fournis par ou mis à disposition sur ce Site Internet (ci-après le « Contenu »), ainsi que le Site Internet lui-même, sont protégés par des droits d’auteur, des marques et/ou d’autres droits de propriété intellectuelle. Ce Contenu est la propriété de S.A.M. CREATIONS CIRIBELLI ou de ses sociétés liées, ou est utilisé sous licence avec l’autorisation de ses propriétaires. Il est fourni uniquement pour votre utilisation personnelle et non commerciale, ainsi qu’à titre d’information. Il comprend également, mais sans s’y limiter, le texte, les éléments graphiques, les photos, les fonctions interactives, les marques, la présentation et les logos de nos Services (ci-après les « Marques »). Vous n’êtes pas autorisé à utiliser, manipuler, copier, reproduire, transmettre, distribuer, diffuser, afficher, vendre ou utiliser de quelque manière que ce soit notre Contenu et nos Marques à quelque fin que ce soit non autorisée par les Conditions d’utilisation. Tous les droits sont réservés dans le monde entier.
5.3 Nous respectons les droits de propriété intellectuelle d’autrui – y compris les droits d’auteur – et interdisons à nos utilisateurs toute utilisation de nos Services qui violerait ces droits. Une partie du Contenu disponible par le biais de nos Services provient d’autres utilisateurs et de tiers. Tous les autres contenus, marques commerciales et droits d’auteur qui apparaissent sur notre Site Internet sont la propriété de leurs propriétaires respectifs. Vous acceptez de ne pas utiliser les Services d’une manière qui violerait ou enfreindrait les droits d’autrui en matière de publicité, de vie privée, de droits d’auteur, de marques ou d’autres droits de propriété intellectuelle.
5.4 Vous n’êtes pas autorisé à utiliser le Contenu, les Marques, les Services ou le contenu de tiers d’une manière non autorisée par les Conditions d’utilisation. Nous pouvons mettre fin à votre utilisation de nos Services ou vous interdire de les utiliser si nous estimons que vous violez les droits de propriété intellectuelle de tiers lors de votre utilisation de notre Site Internet ou de tout autre Service.
5.5 Nous avons également le droit de divulguer votre identité à tout tiers qui prétend qu’un contenu que vous avez partagé ou téléchargé sur notre Site Internet constitue une violation de ses droits de propriété intellectuelle ou une atteinte à sa vie privée. Nous ne sommes responsables envers aucun tiers du contenu ou de l’exactitude du contenu que vous ou tout autre utilisateur publiez sur notre Site Internet. Nous nous réservons le droit de supprimer, à notre entière discrétion, toute publication de votre part sur notre Site Internet. Les opinions exprimées par d’autres utilisateurs sur notre Site Internet ne représentent ni nos points de vue ni nos valeurs.
6. UTILISATION DU SITE INTERNET
6.1 Les matériels, informations et Contenu figurant sur le Site Internet sont présentés à titre informatif et promotionnel uniquement.
6.2 Les matériels, les informations et le Contenu vous sont fournis pour votre utilisation personnelle uniquement. Vous pouvez télécharger, afficher ou imprimer les matériels, les informations et le Contenu qui apparaissent sur le Site Internet à des fins exclusivement personnelles et non-commerciales, à condition de conserver la mention de droit d’auteur sur chaque copie et de ne pas modifier les marques ou autres avis de propriété. Le téléchargement ou la reproduction de tout document ou logiciel ne vous confère aucun droit, titre ou intérêt à l’égard dudit document ou logiciel.
6.3 Toute autre utilisation, y compris la reproduction à des fins autres que personnelles et non commerciales, la modification, la divulgation, la publication, la distribution, la transmission, la création d’œuvres dérivées ou la diffusion des matériels, informations et Contenu du Site Internet, en totalité ou en partie et par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable d’ART IN TIME.
6.4 ART IN TIME ne garantit pas que l’utilisation d’un quelconque matériel, information ou Contenu affiché sur son Site Internet ne porte pas atteinte aux droits de tiers.
7. INFORMATIONS JUGÉES NON CONFIDENTIELLES ET SOUMISSIONS
7.1 Toute information ou identification personnelle envoyée par Internet au Site est protégée et traitée conformément à la Politique de confidentialité d’ART IN TIME. ART IN TIME vous invite à lire attentivement la Politique de confidentialité avant d’envoyer de telles informations ou identifications personnelles.
7.2 Vous acceptez que toute Soumission ainsi que tout autre document que vous communiquez ou confiez à ART IN TIME par le biais de son Site Internet, en relation avec le Site Internet ou par tout autre moyen, sont considérés comme non confidentiels, non exclusifs et non personnels, tant pour vous que pour tous les tiers.
7.3 Comme indiqué à la section 3 ci-dessus, toute Soumission que vous avez faite devient notre propriété exclusive. Toutefois, vous êtes responsable de toute Soumission que vous ferez qui enfreindrait les droits d’un tiers, eu égard au droit d’auteur, aux marques déposées, aux brevets, aux secrets commerciaux, à la vie privée ou à tout autre droit personnel ou de propriété.
7.4 ART IN TIME possède ses propres sources de créativité, notamment des équipes hautement qualifiées qui développent et perfectionnent son concept. Par conséquent, ART IN TIME n’accepte pas de propositions de collaboration non sollicitées. Il est par ailleurs possible qu’ART IN TIME travaille déjà sur des idées similaires. Nous vous informons donc qu’ART IN TIME n’est intéressé par aucune idée ou autre proposition.
8. LIMITATION DE GARANTIES
8.1 Tout Contenu, matériel ou information affiché sur le Site Internet est fourni « en l’état » en termes de disponibilité, sans garantie expresse ou implicite d’aucune sorte, y compris, entre autres, la garantie implicite de qualité marchande ou d’adéquation pour un usage particulier.
8.2 ART IN TIME ne saurait être tenu responsable du Contenu du Site Internet et ne peut garantir que ce Contenu soit exact, exhaustif et à jour, ni que le Site Internet ne contienne aucun défaut ou que les défauts existants soient corrigés. En utilisant le Site Internet, vous acceptez une utilisation à vos propres risques et assumez l’entière responsabilité de tout problème inhérent à son utilisation, de toute perte de données et des coûts liés à toute assistance ou réparation de tout matériel et/ou logiciel que vous utilisez pour vous connecter au Site Internet. Vous convenez également qu’ART IN TIME ne peut être tenu pour responsable des dommages qui pourraient être causés par, résulter de ou être liés à votre utilisation du Site Internet.
8.3 Bien qu’ART IN TIME prenne les mesures de sécurité techniques, organisationnelles et administratives raisonnables et appropriées pour protéger les informations qui lui sont confiées, vous devez noter que la sécurité des courriers électroniques sur Internet est incertaine si vous communiquez avec nous par ce moyen (y compris, mais sans s’y limiter, via notre Formulaire de contact). En envoyant des courriers électroniques sensibles ou confidentiels, vous acceptez le risque inhérent à une telle incertitude et à un éventuel manque de confidentialité des communication par Internet.
9. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
9.1 Vous accédez au Site Internet, l’utilisez, le parcourez et y naviguez à vos propres risques.
9.2 Vous acceptez que, dans la limite de la réglementation applicable, ni ART IN TIME, ni aucune de ses sociétés liées ne peut, en aucun cas, être tenue responsable des dommages réels, directs, indirects, particuliers, punitifs, accessoires, exemplaires ou consécutifs, ou de tout autre dommage de quelque nature que ce soit résultant de ou liés à l’utilisation, à l’incapacité d’utiliser ou à la diffusion d’informations, de produits, de documents ou d’autres Contenus ou Services sur ce Site Internet, même si ART IN TIME a été préalablement informée de la possibilité de tels dommages, dans le cadre d’une action contractuelle ou toute autre cause d’action.
9.3 Tous les matériels, informations ou Contenu téléchargés ou obtenus de n’importe quelle manière lors de l’utilisation du Site Internet le sont à vos propres risques. ART IN TIME décline toute responsabilité en cas de dommage ou de virus qui pourrait affecter votre équipement informatique ou tout autre bien en raison de votre accès à son Site Internet, de l’utilisation que vous en faites, du téléchargement de tout matériel, information ou Contenu sur ces derniers, ou de toute intrusion ou intervention illégale dans le système informatique.
9.4 ART IN TIME se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités de son Site Internet. ART IN TIME n’assume aucune responsabilité de quelque nature que ce soit en cas d’interruption ou de suspension d’une ou de toutes les fonctionnalités de son Site Internet résultant d’actions ou d’omissions d’elle-même ou d’une tierce partie.
10. MODIFICATION DES INFORMATIONS
10.1 Le Contenu du Site Internet peut contenir des inexactitudes ou des erreurs typographiques. ART IN TIME se réserve le droit d’apporter des modifications, corrections et/ou améliorations à ce Contenu à tout moment et sans notification préalable, mais n’assume aucune responsabilité à cet égard.
10.2 Le style, les représentations et les couleurs des produits ART IN TIME disponibles sur le Site Internet peuvent être modifiés sans notification préalable.
11. DISPONIBILITÉ DES PRODUITS ET SERVICES
11.1 Les produits présentés sur le Site Internet sont représentatifs de la collection d’ART IN TIME. Cependant, tous les produits ART IN TIME ne figurent pas sur le Site Internet.
11.2 Le Site Internet peut contenir des informations sur des produits et services ART IN TIME qui ne sont pas disponibles partout. Une référence à un produit ou service sur le Site Internet n’implique pas que ledit produit ou service est ou sera disponible.
11.3 Les produits et services présentés sur ce Site Internet sont disponibles dans la limite des stocks disponibles. Les images des produits sur ce Site Internet sont des représentations et ne sont pas nécessairement des photographies du produit réel que vous recevrez. ART IN TIME se réserve le droit d’interrompre l’offre ou la vente de tout produit ou service à tout moment et sans notification préalable. ART IN TIME ne garantit pas qu’un produit ou service figurant sur ce Site Internet est disponible à un endroit particulier, même s’il a été indiqué que le produit ou service pouvait être trouvé dans ledit endroit.
11.4 Bien que tous les efforts soient déployés pour faire en sorte que la couleur, le design, le style, le numéro de référence, la description et la taille des produits figurant sur le Site Internet soient représentatifs des produits originaux, des différences peuvent survenir. À ce titre, les descriptions de produits et services figurant sur ce Site Internet peuvent varier de temps à autre et des erreurs typographiques peuvent survenir, de sorte que les descriptions de produits et services peuvent ne pas être exhaustives, exactes ou à jour. ART IN TIME ne saurait être tenu responsable de quelque erreur ou inexactitude que ce soit dans la description, la référence, les photographies ou les représentations graphiques des produits présentés sur le Site Internet, et n’est en aucun cas tenu de livrer les produits et/ou payer quelque dommage que ce soit. Toute question sur les produits peut être adressée au service client ART IN TIME par courrier électronique à l’adresse contact@art-in-time.com ou via notre Formulaire de contact.
12. LIENS
12.1 Le Site Internet peut contenir des liens vers des sites Internet tiers qui ne sont ni exploités ni contrôlés par ART IN TIME. Ces adresses ou liens sont fournis uniquement pour vous aider à trouver d’autres sites Internet susceptibles de vous intéresser. ART IN TIME fournit des liens à titre de référence et n’avalise pas les propriétaires ou le contenu des sites Internet liés, y compris des sites liés de toute société apparentée à ART IN TIME, sous son contrôle ou sous un contrôle commun.
12.2 ART IN TIME n’a vérifié aucun des sites web liés à son Site Internet. ART IN TIME ne saurait être tenu pour responsable de la disponibilité ou du contenu de ces sites web ou de tout article figurant sur ou obtenu par l’intermédiaire de ces derniers. Veuillez noter que suivre un lien vers un site Internet tiers est à vos propres risques.
13. JURIDICTION ET DROIT APPLICABLE
13.1 Les présentes Conditions d’utilisation constituent l’intégralité de l’accord conclu entre ART IN TIME et vous-même concernant l’accès au Site Internet et l’utilisation de son Contenu.
13.2 Les présentes Conditions d’utilisation, ainsi que votre utilisation du Site Internet et tout accord conclu entre vous et nous, sont régis et interprétés conformément au droit de la Principauté de Monaco, sans donner effet aux principes de conflits de lois. Tout différend, controverse ou plainte résultant de ou en relation avec les Conditions d’utilisation est soumis à la juridiction exclusive de la Principauté de Monaco et les parties conviennent de se soumettre à la compétence personnelle et exclusive de ce tribunal.
14. AUTONOMIE DES DISPOSITIONS
14.1 Si une partie quelconque des Conditions d’utilisation s’avère invalide ou inexécutable, elle est dissociée de ces Conditions d’utilisations et n’affecte pas la validité et le caractère exécutoire des conditions restantes.
15. CONDITIONS INTÉGRALES
15.1 Veuillez noter que les Conditions d’utilisation, ainsi que tout autre document incorporé par référence, constituent l’intégralité de l’accord entre ART IN TIME et vous. Nous nous réservons tous les droits qui ne vous sont pas expressément octroyés. Vous ne pouvez transférer aucun des droits qui vous sont conférés ou des obligations qui vous incombent en vertu des Conditions d’utilisation sans notre consentement explicite. Nous ne renonçons à aucune disposition des Conditions d’utilisation, même celles qui ne seraient pas appliquées. Ces Conditions d’utilisation demeurent valables jusqu’à leur modification ou résiliation.
16. NOUS CONTACTER
16.1 Pour toute question concernant les Conditions d’utilisation ou nos pratiques, vous pouvez nous contacter via notre Formulaire de contact ou à l’adresse suivante :
SERVICE CLIENT ART IN TIME
One Monte Carlo
Place du casino
98000 Monaco
Courriel : contact@art-in-time.com
Tel : +377 93 15 00 00
Date d’entrée en vigueur : 14 février 2020